Copyright CopyrightFrance.com

 Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright France. Copyright toutes créations (à vie + 70 ans* : 165 pays**)
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

 Copyright CopyrightFrance.com






 Copyright - Droits d'auteur
Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance

Numéro : X585185  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  GAZAY FRANCOIS
Titre ou URL du document déposé : 
Tuiles ou ardoises solaires
Description :


Ces tuiles ou ardoises solaires s’installent sur les toits des maisons ou autres bâtiments, à la place des tuiles ou ardoises existantes car elles ont le même format. Elles sont équipées de connecteurs permettant de les monter en série et en parallèle sur tout ou partie du toit et de les connecter à l'installation électrique.

Date et heure du dépôt :  14-05-2008 à 14:20   
 Copyright - Droits d'auteur 

Fait à Paris le 14-05-2008 - Le directeur de la publication :
 Copyright : Que dit la loi ?

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici

 Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                      English version of this Copyright                      Retour

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005